Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES
/
NOVACUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACUP
RV FINANCES, SARL

Numéro de dépôt :
4056122
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
NOVACUP de RV FINANCES

Présentation de la marque NOVACUP

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVACUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES domicilié(e) 109 route de Genève - 69140 - Rilleux la Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDICAL GROUP Corp, Mlle Aurélie PIERCHON domicilié(e) 5 chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx en Velin - France.

La marque NOVACUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACUP est expirée depuis le 20 décembre 2023.

RV FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : BOTAO , FILOSORB , TIPORE , OSTEOBIOTIC , INNOCOAT , BIOSINJECT , (Marque figurative) , SOLIBONE , SALTINA , (Marque figurative)


RV FINANCES, SARL - 109 route de Genève - 69140 - Rilleux la Pape - France


MEDICAL GROUP Corp, Mlle Aurélie PIERCHON - 5 chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx en Velin - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels.