Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Implant Contract Manufacturer
RV FINANCES, SARL

Numéro de dépôt :
4045761
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
Implant Contract Manufacturer de RV FINANCES

Présentation de la marque Implant Contract Manufacturer

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Implant Contract Manufacturer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES domicilié(e) 109 Route de Genève - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RV FINANCES, Mme. Muriel Vandevelde domicilié(e) 109 Route de Genève - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France.

La marque Implant Contract Manufacturer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Implant Contract Manufacturer est expirée depuis le 8 novembre 2023.

RV FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : BOTAO , FILOSORB , TIPORE , OSTEOBIOTIC , INNOCOAT , BIOSINJECT , NOVACUP , (Marque figurative) , SOLIBONE , SALTINA


RV FINANCES, SARL - 109 Route de Genève - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


RV FINANCES, Mme. Muriel Vandevelde - 109 Route de Genève - 69140 - RILLIEUX LA PAPE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.