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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES
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ARATUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARATUS
RV FINANCES, SARL

Numéro de dépôt :
3903781
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/03/2022
ARATUS de RV FINANCES

Présentation de la marque ARATUS

Déposée le 9 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARATUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCES domicilié(e) 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 350 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Medical Group, Mlle Delphine CORDIER domicilié(e) 5 chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

La marque ARATUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARATUS est expirée depuis le 9 mars 2022.

RV FINANCES a également déposé les autres marques suivantes : BOTAO , FILOSORB , TIPORE , OSTEOBIOTIC , INNOCOAT , BIOSINJECT , NOVACUP , (Marque figurative) , SOLIBONE , SALTINA


RV FINANCES, SARL - 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France - SIREN 538350083


Medical Group, Mlle Delphine CORDIER - 5 chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Implants artificiels pour la ligamentoplastie.