Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALTIBONE
RV FINANCE, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3794579
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
SALTIBONE de RV FINANCE

Présentation de la marque SALTIBONE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SALTIBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCE domicilié(e) 109 route de Genève 69140 RILLIEUX LA PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 443 353 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque SALTIBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALTIBONE est expirée depuis le 4 janvier 2021.

RV FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIFIX , GENKOR , SYNERGY MAKES SENSE , MEMBGRAFT , KORALSHAFT , ALASKA , ACTIVSCREW , RESOSCREW , HANKA , HEMOSORB


RV FINANCE, Société à Responsabilité Limitée - 109 route de Genève 69140 RILLIEUX LA PAPE - France - SIREN 401443353


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622083 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Revêtements biomédicaux pour prothèses ou implants dentaires ou orthopédiques. Ciment chirurgical. ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels, implant céramique pour prothèse de hanche, implant polyéthylène pour prothèse de hanche ; substituts osseux ; bouchons intra-médullaires. ;

Service de décontamination de dispositifs médico-chirurgicaux. Service de décontamination bactériologique et chimique de dispositifs médico-chirurgicaux. Service de stérilisation des emballages. Services d'application de revêtements biomédicaux sur les prothèses ou les implants orthopédiques et dentaires.