Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RESOSCREW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV FINANCE domicilié(e) 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine CORDIER domicilié(e) 5 Chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.
La marque RESOSCREW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RV FINANCE, SARL - 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France
Delphine CORDIER - 5 Chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622083 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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