Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMBGRAFT
RV Finance, Société à responsailité limitée

Numéro de dépôt :
3809409
Date de dépôt :
24/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2021
MEMBGRAFT de RV Finance

Présentation de la marque MEMBGRAFT

Déposée par voie électronique le 24 février 2011 par la société RV Finance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEMBGRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société RV Finance domicilié(e) 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Delphine CORDIER domicilié(e) 5 Chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France.

La marque MEMBGRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMBGRAFT est expirée depuis le 24 février 2021.

RV Finance a également déposé les autres marques suivantes : SALTIBONE , ACTIFIX , GENKOR , SYNERGY MAKES SENSE , KORALSHAFT , ALASKA , ACTIVSCREW , RESOSCREW , HANKA , HEMOSORB


RV Finance, Société à responsailité limitée - 109 Route de Genève - 69140 - Rillieux la Pape - France


Delphine CORDIER - 5 Chemin du Catupolan - 69120 - Vaulx-en-Velin - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 7 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622083 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).