Déposée le 9 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV ENVIRONNEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGETALG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RV ENVIRONNEMENT domicilié(e) 280 Chemin des Loriots,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.
La marque VEGETALG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3308418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGETALG est expirée depuis le 9 août 2014.
RV ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : RVE TALG , RVe Bio
RV ENVIRONNEMENT SARL - 280 Chemin des Loriots,34170 CASTELNAU LE LEZ - 34170 - France
Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-02
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Produit destiné à lier et fixer les poussières ou matières pulvérulentes naturelles ou industrielles. Produit destiné à recouvrir tout type de surface pour les isoler et les protéger.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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