Déposée le 3 juillet 1997 par RUYSCHAERT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROBRI »
Le déposant est RUYSCHAERT Michel domicilié(e) 48 Bis Rue du Dr VINAVER,78520 LIMAY (dossier no 2340576) - 78520 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUYSCHAERT Michel domicilié(e) 48 Bis Rue du Dr Vinaver,78520 LIMAY (dossier no 2340576) - 78520 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROBRI est expirée depuis le 3 juillet 2017.
RUYSCHAERT Michel - 48 Bis Rue du Dr VINAVER,78520 LIMAY (dossier no 2340576) - 78520 - France
RUYSCHAERT Michel - 48 Bis Rue du Dr Vinaver,78520 LIMAY (dossier no 2340576) - 78520 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340576 - Publication au BOPI 2007-05-02
Inscription le 29 septembre 2004 - Concession de licence n°400128 - Publication au BOPI 2004-09-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 7 avril 2015 - Résiliation de licence n°647621 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-07
Inscription le 24 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647975 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-04-24
Inscription le 22 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659809 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22
Inscription le 13 juin 2017 - Concession de licence n°701782 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-13
Accessoires destinés à l'automobile et la moto ancienne A savoir: Enjoliveurs de Roues Rétroviseurs Sabots d'ailes Butoirs de Pare chocs en métal Motifs de calandres Volants pour véhicules. Pares soleil Plaques de police métal. Baguettes de carrosserie Sorties échappements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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