Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DEUX OCEANS
RUTTEN Gérard

Numéro de dépôt :
13013
Date de dépôt :
09/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES DEUX OCEANS

Déposée le 9 juillet 1979 par RUTTEN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES DEUX OCEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUTTEN Gérard, domicilié(e) 19 rue du Val de Grace 75005 - Paris. - France.

La marque LES DEUX OCEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES DEUX OCEANS est expirée depuis le 9 juillet 1989.

RUTTEN Gérard a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS ORIENTALES


RUTTEN Gérard - 19 rue du Val de Grace 75005 - Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.