Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES
RUTIN Jean Marc

Numéro de dépôt :
1530149
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/05/1999
TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES de RUTIN Jean Marc

Présentation de la marque TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES

Déposée le 3 mai 1989 par RUTIN Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUTIN Jean Marc, domicilié(e) domaine du golfe, chemin des courcettes, 06220 GOLFE JUAN - France.

La marque TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMEDITERRANEE DES PASSIONNES TRANSAT DES PASSIONNES est expirée depuis le 3 mai 1999.


RUTIN Jean Marc - domaine du golfe, chemin des courcettes, 06220 GOLFE JUAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour la reliures, photographies, papéterie, adhésifs, matière plastique pour l'emballage non compris dans d'autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;malles, valises, parapluies, parasols et cannes.Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles, sacs.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits, et jus de fruits sirop de autres préparations.boissons alcooliques tabacs, articles de fumeur, allumettes.publicité, distribution de prospectus, location de matériel publicitaire, conseils, informations ou renseignements d'affaires, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, éducation, institution d'enseignement edition de livre et revues, abonnement de journeaux, divertissement et spectacles,divertissement radiophonique ou par télévision; production de films distribution de journeaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.