Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A GROUPE ATALIS
RUTIGLIANO Frédéric
ZOÏ Karine épouse RUTIGLIANO

Numéro de dépôt :
3157686
Date de dépôt :
05/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
A GROUPE ATALIS de RUTIGLIANO Frédéric

Présentation de la marque A GROUPE ATALIS

Déposée le 5 avril 2002 par RUTIGLIANO Frédéric et ZOÏ Karine épouse RUTIGLIANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « A GROUPE ATALIS »

Les déposants sont RUTIGLIANO Frédéric domicilié(e) Les Longs Cols. Impasse du Clapas,13710 FUVEAU - 13710 - France et ZOÏ Karine épouse RUTIGLIANO domicilié(e) Les Longs Cols. Impasse du Clapas,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RUTIGLIANO Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : A , GROUPE ACANTALIS


RUTIGLIANO Frédéric - Les Longs Cols. Impasse du Clapas,13710 FUVEAU - 13710 - France

ZOÏ Karine épouse RUTIGLIANO - Les Longs Cols. Impasse du Clapas,13710 FUVEAU - 13710 - France


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis , BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-12

Inscription le 18 février 2003 - Rejet total n°365767 - Publication au BOPI 2003-02-18

Inscription le 21 mars 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°366936 - Publication au BOPI 2003-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19

Administration et gérance d'immeubles ; agences immobilières, transactions immobilières ; expertises et estimations immobilières ; assurances et crédits immobiliers. Constructions immobilières.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.