Le Mini ZAP Monsieur RUTIGLIANO Franck
Présentation de la marque Le Mini ZAP
Déposée le 19 février 2003 par monsieur RUTIGLIANO Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Le Mini ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.
Le déposant est monsieur RUTIGLIANO Franck domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la SARL LJ COM en cours de formation Résidence Appolina 4 rue Paul Valéry ,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RUTIGLIANO Franck domicilié(e) Résidence Appolina 4 rue Paul Valéry,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France.
La marque Le Mini ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mini ZAP est expirée depuis le 19 février 2013.
Monsieur RUTIGLIANO Franck - agissant au nom et pour le compte de la SARL LJ COM en cours de formation Résidence Appolina 4 rue Paul Valéry ,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France
Monsieur RUTIGLIANO Franck - Résidence Appolina 4 rue Paul Valéry,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France
Inscription le 21 janvier 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°467415 - Publication au BOPI 2008-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier et carton. Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; cahiers ; carnets ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; stylos ; patrons pour la confection de vêtements ; dessins et instruments de dessin ; encres ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) . Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes, revues ou magazines publicitaires ; location d'espaces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; diffusion d'annonces publicitaires, notamment sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien ; services de publicité ou d'informations commerciales par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de relations publiques. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques et télévisées. Services de téléconférences. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.