Déposée par voie électronique le 5 novembre 2010 par RUTHY ASSOULINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RuthyDesign » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est RUTHY ASSOULINE domicilié(e) 165 promenade des anglais - 06200 - nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUTHY ASSOULINE domicilié(e) 165 promenade des anglais - 06200 - nice - France.
La marque RuthyDesign a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RuthyDesign est expirée depuis le 5 novembre 2020.
RUTHY ASSOULINE - 165 promenade des anglais - 06200 - nice - France
RUTHY ASSOULINE - 165 promenade des anglais - 06200 - nice - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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