Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par madame Ruth Spitezki et monsieur Daniel Spitezki
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Palais de la Lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Les déposants sont madame Ruth Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France et monsieur Daniel Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France.
La marque Le Palais de la Lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008677.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Ruth Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France
M. Daniel Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France
M. Daniel Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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