Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Palais de la Lune
Mme. Ruth Spitezki
M. Daniel Spitezki

Numéro de dépôt :
4008677
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2023
Le Palais de la Lune de Ruth Spitezki

Présentation de la marque Le Palais de la Lune

Déposée par voie électronique le 30 mai 2013 par madame Ruth Spitezki et monsieur Daniel Spitezki auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Palais de la Lune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Les déposants sont madame Ruth Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France et monsieur Daniel Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daniel Spitezki domicilié(e) 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France.

La marque Le Palais de la Lune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Palais de la Lune est expirée depuis le 30 mai 2023.

Ruth Spitezki a également déposé les autres marques suivantes : Oradena , O&D , Lauren Heartmann , ORA & DENA , Oradena Paris , Ora & Dena


Mme. Ruth Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France

M. Daniel Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France


M. Daniel Spitezki - 32 Avenue Horace Vernet - 78110 - Le Vesinet - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.