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Marques déposées par madame Ruth SCHULZ
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dogXmas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dogXmas
Madame Ruth SCHULZ

Numéro de dépôt :
3225622
Date de dépôt :
16/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2013
dogXmas de Ruth SCHULZ

Présentation de la marque dogXmas

Déposée le 16 mai 2003 par madame Ruth SCHULZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dogXmas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est madame Ruth SCHULZ domicilié(e) 11 Place Hôtel de Ville,52000 LANGRES - 52000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

La marque dogXmas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dogXmas est expirée depuis le 16 mai 2013.


Madame Ruth SCHULZ - 11 Place Hôtel de Ville,52000 LANGRES - 52000 - France


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Décoration pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matière synthétique ; jouets pour animaux domestiques. Arbres de Noël.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.