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Marques déposées par Ruth Rhita Perez
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Source by AYO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Source by AYO
Ruth Rhita Perez
Michel Bensamoun

Numéro de dépôt :
3604580
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Source by AYO de Ruth Rhita Perez

Présentation de la marque Source by AYO

Déposée le 14 octobre 2008 par Ruth Rhita Perez et Michel Bensamoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Source by AYO »

Les déposants sont Ruth Rhita Perez domicilié(e) 23 Rue Pierret,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et Michel Bensamoun domicilié(e) 6, 8 Rue des Guillemettes,75004 PARIS - 75004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ruth Rhita Perez domicilié(e) 23 Rue Pierret,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 24 25

Ruth Rhita Perez a également déposé les autres marques suivantes : AYO


Ruth Rhita Perez - 23 Rue Pierret,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France

Michel Bensamoun - 6, 8 Rue des Guillemettes,75004 PARIS - 75004 - France


Ruth Rhita Perez - 23 Rue Pierret,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 3 septembre 2009 - Rejet total n°505482 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.