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Marques déposées par RUTAULT Claude
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définition/méthode
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

définition/méthode
RUTAULT Claude

Numéro de dépôt :
3794673
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2021
définition/méthode de RUTAULT Claude

Présentation de la marque définition/méthode

Déposée le 4 janvier 2011 par RUTAULT Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « définition/méthode » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est RUTAULT Claude domicilié(e) 3 avenue le notre - 92420 - VAUCRESSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUTAULT Ninon domicilié(e) 39 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France.

La marque définition/méthode a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque définition/méthode est expirée depuis le 4 janvier 2021.


RUTAULT Claude - 3 avenue le notre - 92420 - VAUCRESSON - France


RUTAULT Ninon - 39 Rue François 1er - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.