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Marques déposées par RUSU Iulia
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2000 ans de paix et d'amour
Marque renouvelée - Marque en vigueur

2000 ans de paix et d'amour
RUSU Iulia

Numéro de dépôt :
99799401
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2029

Présentation de la marque 2000 ans de paix et d'amour

Déposée le 25 juin 1999 par RUSU Iulia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 2000 ans de paix et d'amour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est RUSU Iulia domicilié(e) 7 Avenue Princesse Alice - 98000 - MONACO - Monaco.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque 2000 ans de paix et d'amour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 2000 ans de paix et d'amour arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

RUSU Iulia a également déposé les autres marques suivantes : REMINISCENCE PARIS


RUSU Iulia - 7 Avenue Princesse Alice - 98000 - MONACO - Monaco


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2009 n°2412013 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-30

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589960 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589958 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 4 décembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°589956 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Inscription le 23 janvier 2013 - Gage constitué n°593172 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-23

Inscription le 29 novembre 2018 - Radiation de gage n°739406 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-11-29

Inscription le 13 mars 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°751225 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Renouvellement avec limitation le 4 avril 2019 n°2711766 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Inscription le 9 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°768094 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-09-09

Errata sur les inscriptions - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Inscription le 9 septembre 2019 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services;Erratum n°790680 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2019-09-09

Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.