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Marques déposées par Ruston & Hornsby Limited
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RUSTON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTON
Ruston & Hornsby Limited

Numéro de dépôt :
961875
Date de dépôt :
01/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUSTON

Déposée le 1 juillet 1976 par Ruston & Hornsby Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Ruston & Hornsby Limited domicilié(e) (société britannique), Vulcan Works, Newton-Le-Willows, Lancashire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

La marque RUSTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUSTON est expirée depuis le 1 juillet 1986.


Ruston & Hornsby Limited - (société britannique), Vulcan Works, Newton-Le-Willows, Lancashire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Inscription - Concession de licence n°111490 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°109172 - Publication au BOPI

Chaudières à vapeur, machines à vapeur, moteurs à pétrole, moteurs à gaz, rouleaux compresseurs, tracteurs, treuils, pompes, moulins, moulins pour canne à sucre, excavateurs, transporteurs, dragues, batteuses, élévateurs, décortiqueuses, égreneuses, machines à hacher la paille et autres presses, installations d'usine à gaz et wagons;turbines à gaz, compresseurs d'air, suralimenteurs à turbine et machines identiques pour la circulation des fluides et leurs parties.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.