Déposée le 28 février 1979 par monsieur RUSTIN Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « RUSTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur RUSTIN Louis domicilié(e) 9 rue Castérès 92110 CLICHY ;$Madame RUSTIN épouse DORISE Arlette Suzanne Germaine, 38 avenue Emile Zola 75015 PARIS ;$Madame RUSTIN épouse ALBOUZE Claudine Bernadette Paulette, "La Bourse" Commune de Gâtelles par Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir). - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France.
La marque RUSTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1088280.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur RUSTIN Louis, Maurice, Robert - 9 rue Castérès 92110 CLICHY ;$Madame RUSTIN épouse DORISE Arlette Suzanne Germaine, 38 avenue Emile Zola 75015 PARIS ;$Madame RUSTIN épouse ALBOUZE Claudine Bernadette Paulette, "La Bourse" Commune de Gâtelles par Châteauneuf-en-Thymerais (Eure-et-Loir). - France
CABINET CASANOVA ET AKERMAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-040
Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325102 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03
Automobiles, cycles, motocycles, leurs accessoires et pièces détachées, pneumatiques et notamment un nécessaire pour la réparation des pneumatiques et tous articles en caoutchouc relatifs à l'industrie de l'automobile du cycle et du motocycle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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