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Marques déposées par monsieur RUSTIN Louis Alain
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RUSTINES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RUSTINES
M. RUSTIN Louis Alain
Mme RUSTIN Aurélie

Numéro de dépôt :
3775784
Date de dépôt :
20/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2030
RUSTINES de RUSTIN Louis Alain

Présentation de la marque RUSTINES

Déposée le 20 octobre 2010 par monsieur RUSTIN Louis Alain et madame RUSTIN Aurélie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Les déposants sont monsieur RUSTIN Louis Alain domicilié(e) La Guicinière, 72340 CHAHAIGNES - France et madame RUSTIN Aurélie domicilié(e) 20 rue des guérets, 95560 Mafflierf - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France.

La marque RUSTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 12 21 25 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTINES arrivera à expiration en date du 20 octobre 2030.

RUSTIN Louis Alain a également déposé les autres marques suivantes : RUSTINES , RUSTINES , SIAMOISES , RUSTINES


M. RUSTIN Louis Alain - La Guicinière, 72340 CHAHAIGNES - France

Mme RUSTIN Aurélie - 20 rue des guérets, 95560 Mafflierf - France


IPSIDE, Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2020 n°2759268 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-15

Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; colles ; composition pour la réparation des chambres à air ; produits pour décoller, dissolutions de caoutchouc.

Produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir plaques métalliques, plaques émaillées, boîtes en métaux communs.

Véhicules, cycles, motocycles, pneumatiques et nécessaires pour la réparation des chambres à air, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; pièces et emplâtres pour la réparation de pneumatiques, bombes anti-crevaison ; accessoires de bicyclettes, à savoir sacoches, selles, pompes à air, sonnettes de cycles, jantes, béquilles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boîte en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier, figurine en porcelaine ou en verre, vaisselle, verres [récipient], flacons, porte-savon, porte-serviettes, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, boîtes à sucre, boîtes à biscuits, boîtes à casse-croûtes, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes à thé, boîtes en verre. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Habillement pour cyclistes. ;

Publicité ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de véhicules et cycles pour enfants, maroquinerie, sacs, à savoir sacs à dos, sacs à main, sacs de voyages, sacs de sport, sacs de tennis, sacs de gymnastique, sacs de plage, sacs de fitness, sacs pour chaussures, métaux précieux et leurs alliages, articles de papeterie, meubles, glaces, miroirs, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, tissus à usage textile, linge de maison, linge de bain, linge de table, vêtements (produits d'habillement), chaussures, chapellerie, bandeaux (pinces à cheveux), tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication ; présentation de produits ou services sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; services de comparaison des prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits.