Déposée le 26 décembre 1988 par RUSTIN Louis Alain et RUSTIN Aurélie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUSTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont RUSTIN Louis Alain domicilié(e) La Guicinière - 72340 - CHAHAIGNES - France et RUSTIN Aurélie domicilié(e) 20 rue des guérets - 95560 - MAFFLIERF - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, M. Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque RUSTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RUSTINES arrivera à expiration en date du 26 décembre 2028.
RUSTIN Louis Alain a également déposé les autres marques suivantes : SIAMOISES
RUSTIN Louis Alain - La Guicinière - 72340 - CHAHAIGNES - France
RUSTIN Aurélie - 20 rue des guérets - 95560 - MAFFLIERF - France
IPSIDE, M. Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2129266 - Publication au BOPI 1998-49
Renouvellement sans limitation le 21 août 2008 n°2382325 - Publication au BOPI 2008-08-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03
Inscription le 31 mars 1998 - Concession de licence n°252403 - Publication au BOPI 1998-03-31
Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325102 - Publication au BOPI 2001-06-12
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700852 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17
Inscription le 12 mars 2019 - Changement d'adresse n°751217 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-12
Automobiles, cycles, motocycles, leurs accessoires et pièces détachées, pneumatiques et notamment un nécessaire pour la réparation des pneumatiques et tous articles en caoutchouc relatifs à l'industrie de l'automobile du cycle et du motocycle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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