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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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VOTRE MAISON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VOTRE MAISON
RUSTICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719391
Date de dépôt :
19/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2028

Présentation de la marque VOTRE MAISON

Déposée le 19 février 1998 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOTRE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, Service Juridique (IF) domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque VOTRE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOTRE MAISON arrivera à expiration en date du 19 février 2028.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, Service Juridique (IF) - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2008 n°2362214 - Publication au BOPI 2008-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2018 n°2668782 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-12

Unités à bandes magnétiques, cartes magnétiques, disques compact audio video et optique, supports de données magnétiques, appareils pour le traitement d'informations, lecteurs informatiques, logiciels, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, récepteurs audio et video, emetteurs de signaux électroniques, transmetteurs. Communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, transmission d'images, de sons et de messages messagerie électronique notamment par l'intermédiaire d'un site sur l'internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.