Déposée le 26 août 1992 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-35 du 9 octobre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISABELLE FERDINAND RUSTICA domicilié(e) 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France.
La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTICA, SOCIETE ANONYME - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667
ISABELLE FERDINAND RUSTICA - 15/27 RUE MOUSSORGSKI - 75018 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 22 août 2002 n°2226458 - Publication au BOPI 2002-08-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-05
Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35
Inscription le 26 janvier 2012 - Concession de licence n°568204 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503680 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04
Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (àl'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement(à l'exception des cappareils)matières plastiques pour l'emballage(non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Distribution de prospectus et d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour tiers.Conseils, information et renseignements d'affaires.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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