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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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RUSTICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RUSTICA
RUSTICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4194689
Date de dépôt :
28/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/07/2025
RUSTICA de RUSTICA

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 28 juillet 2015 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A., Service Juridique domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA arrivera à expiration en date du 28 juillet 2025.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, S.A., Service Juridique - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Republication pour erratum - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Errata de la publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vannerie. Boîtes en bois.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Services de photographie. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publication électronique de livres et de périodiques en lignes. Micro-édition.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques autres que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.