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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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RUSTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA
RUSTICA (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3066449
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2010
RUSTICA de RUSTICA

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 23 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 23 novembre 2010.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA (Société Anonyme) - Domaine de Sandreau - MONDONVILLE, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543030 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544259 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.