Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA
RUSTICA

Numéro de dépôt :
1016582
Date de dépôt :
12/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUSTICA

Déposée le 12 janvier 1977 par RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RUSTICA domicilié(e) Société d'Intérêt Collectif Agricole Société Anonyme 15 Allées Jean-Jaurès 31000 TOULOUSE. - France.

La marque RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016582.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RUSTICA est expirée depuis le 12 janvier 1987.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA - Société d'Intérêt Collectif Agricole Société Anonyme 15 Allées Jean-Jaurès 31000 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-027

Grains et graines de semences.