Déposée le 21 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUR NOS JARDINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-05 du 1 février 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A., Madame Caroline THOMAS domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.
La marque POUR NOS JARDINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3546219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTICA S.A., Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667
RUSTICA, S.A., Madame Caroline THOMAS - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-22
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2017 n°2665155 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-27
Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés.
Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) : sacs, sachets, feuilles et films. Caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachet (sceaux), tempons encreurs.
Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire. Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de Foires, salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Location d'emplacement publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communications.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications rédiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique.
Impression de travaux publicitaires.
Education et divertissement. Edition de livres, de revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imprésarios : organisation de spectacles. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données. Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).
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