Marque enregistrée - Marque en vigueur

Permae
RUSTICA

Numéro de dépôt :
4571806
Date de dépôt :
30/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2029
Permae de RUSTICA

Présentation de la marque Permae

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2019 par RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Permae » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est RUSTICA domicilié(e) 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLURIAD, Madame ISABELLE FERDINAND domicilié(e) 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France.

La marque Permae a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Permae arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : Maison écopratique , Agence La Sève , VOTRE MAISON Votre jardin , PERMAE , TOUT POUR LE JARDIN , VOTRE MAISON


RUSTICA - 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


PLURIAD, Madame ISABELLE FERDINAND - 57 Rue Gaston Tessier - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrements numériques ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones (smartphones) ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur; équipements de traitement de données ; casques à réalité virtuelle ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à lexception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiènique ; sacs (envelopees, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de publicité et de marketing ; services d'édition publicitaire ; préparation et réalisation de médias, de plans et concepts publicitaires ; production de films publicitaires ; publication et diffusion d'annonces publicitaires sur tout support, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet). Agences de publicité ; agence de communication. Conseils en publicité, marketing et stratégies de communication (relations publiques). Recherches et études de marché. Etudes et informations statistiques. Sondages d'opinion. Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans leur stratégie de communication. Conseils en matière de support médiatique notamment presse, radio, télévision et réseaux mondiaux de télécommunication (Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet). Réalisation et diffusion de matériel publicitaire (imprimé ou digital) tels que tracts, prospectus, échantillons, présentoirs, plaquettes. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Informations de stratégie commerciale ; services de conseil en matière d'image de marque d'entreprise ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiophonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ; agences d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; réservation de places de voyage ; entreprosage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement. Divertissements radiophoniques, audiovisuels, multimédia, télévisés, et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (Internet) ou à accès privé ou réservé (Intranet). Edition de logiciels et de créations informatiques. Conception, production et montage de vidéos et programmes audiovisuels, multimédia, radiophoniques, télévisés et d'émissions de divertissements. Organisation et conduite de colloques, conférences, salons, congrès, séminaires, formations, expositions, symposiums à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements pour le divertissement (création); organisation de jeux et concours (éducation ou divertissement) ; information en matière d'éducation et de divertissement. Edition de textes (autres que publicitaires), de livres, de journaux, de publications sous toutes formes. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Services de reporters ; services de parcs d'attractions et de parcs à thèmes ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'intérieurs) ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de sites internet et applications mobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; stockage électronique de données ; location de temps d'accès à un serveur de base de données. Création et entretien de sites web pour des tiers.