Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FLEURS RUSTICA
RUSTICA S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3041653
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2010
LES FLEURS RUSTICA de RUSTICA

Présentation de la marque LES FLEURS RUSTICA

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FLEURS RUSTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre Wetzel - France.

La marque LES FLEURS RUSTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3041653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FLEURS RUSTICA est expirée depuis le 17 juillet 2010.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un , LE RESEAU EXPERT


RUSTICA S.A. Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski, 75018 PARIS - France - SIREN 377981667


Maître Pierre Wetzel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-51

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Organisation d'un concours grand public.