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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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Jardin des régions
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin des régions
RUSTICA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3798297
Date de dépôt :
17/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2021
Jardin des régions de RUSTICA

Présentation de la marque Jardin des régions

Déposée le 17 janvier 2011 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jardin des régions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA, S.A., Monsieur Eric de MONTLIVAULT domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France.

La marque Jardin des régions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin des régions est expirée depuis le 17 janvier 2021.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un , LE RESEAU EXPERT


RUSTICA, Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France - SIREN 377981667


RUSTICA, S.A., Monsieur Eric de MONTLIVAULT - 15/27, rue Moussorgski - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Appareils cinématographiques pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Supports d'enregistrement magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et visuel, disques versatiles digitaux toute langue, disques acoustiques, disques optiques, dessins animés et diapositives, hologrammes, interfaces (logiciels) et programmes d'ordinateurs, supports de données magnétiques ou optiques, pellicules de films impressionnés. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Programmes d'ordinateurs de jeux enregistrés.

Papier, carton, à savoir : porte-affiches en papier et carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier, tubes en carton, cartes postales, cartes de souhaits, affiches, images. Produits de l'imprimerie : imprimés, albums, brochures, catalogues, carnets, journaux et périodiques, publications diverses, livres, prospectus, tracts, représentations graphiques, photogravures. Papeterie : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, machine à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) : sacs, sachets, feuilles et films. Caractères d'imprimerie, clichés, typons, plaques à adresse pour la machine à adresse, cachet (sceaux), tampons encreurs.

Publicité. Distribution de prospectus. Location de matériel publicitaire. Abonnement de journaux, revues et publications diverses. Organisation de foires, salons, expositions et toutes manifestations de nature publicitaire ou promotionnelle. Location d'emplacement publicitaire. Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communications.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareil de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à un centre de serveur de base de données.

Impression de travaux publicitaires.

Education et divertissement. Editions de livres, de revues et publications diverses. Productions de films. Exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements télévisés, radiophoniques et cinématographiques. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services d'imprésarios : organisation de spectacles. Location d'appareils cinématographiques. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites Web).