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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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DETOURS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DETOURS
RUSTICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1435991
Date de dépôt :
18/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/11/2017

Présentation de la marque DETOURS

Déposée le 18 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DETOURS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2353110) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSTICA S.A. Monsieur Bruno VAESKEN domicilié(e) 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2353110) - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DETOURS est expirée depuis le 18 novembre 2017.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un


RUSTICA Société Anonyme - 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2353110) - 75018 - France - SIREN 377981667


RUSTICA S.A. Monsieur Bruno VAESKEN - 15/27, rue Moussorgski,75018 PARIS (dossier no 2353110) - 75018 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement avec limitation le 12 octobre 2007 n°2102312 - Publication au BOPI 2007-10-12

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2007 n°2353110 - Publication au BOPI 2007-10-12

Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°382023 - Publication au BOPI 2003-11-20

Inscription le 8 décembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°246830 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 8 décembre 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°246830 - Publication au BOPI 1997-12-08

Inscription le 23 décembre 1997 - Recours en restauration n°247268 - Publication au BOPI 1997-12-23

Inscription le 6 avril 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°252563 - Publication au BOPI 1998-04-06

Inscription le 3 septembre 1991 - Transmission de propriété n°55728 - Publication au BOPI 1991-09-03

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes) prospectus journaux, et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.