Présentation de la marque CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE
Déposée le 15 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 rue Moussorgski, 75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2193502) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno VAESKEN domicilié(e) (dossier no 2193502) - France.
La marque CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743753.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTICA société Anonyme - 15/27 rue Moussorgski, 75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2193502) - France - SIREN 377981667
Monsieur Bruno VAESKEN - (dossier no 2193502) - France
Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193502 - Publication au BOPI 2001-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-08
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Dressage d'animaux.Agences pour artistes. Location d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE"
