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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA
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CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE
RUSTICA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1655843
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2011

Présentation de la marque CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE

Déposée le 16 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA domicilié(e) 15/27 rue Moussorgski, 75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2193718) - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 667 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno VAESKEN domicilié(e) (dossier no 2193718) - France.

La marque CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAMPAGNES ET TERROIRS DE FRANCE est expirée depuis le 16 avril 2011.

RUSTICA a également déposé les autres marques suivantes : LES FLEURS RUSTICA , JADE , ALMANACH PERPETUEL DE LA CAMPAGNE , Jardin des régions , Tout mon jardin , PARC DU COUDRAY , Le Naturel d'abord , RUSTICA , Tout en un , LE RESEAU EXPERT


RUSTICA Société Anonyme - 15/27 rue Moussorgski, 75895 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2193718) - France - SIREN 377981667


Monsieur Bruno VAESKEN - (dossier no 2193718) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 2001 n°2193718 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

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