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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES
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RUSTICA SEMENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTICA SEMENCES
RUSTICA SEMENCES Société anonyme

Numéro de dépôt :
1278244
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004
RUSTICA SEMENCES de RUSTICA SEMENCES

Présentation de la marque RUSTICA SEMENCES

Déposée le 6 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTICA SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES domicilié(e) Domaine du Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2035432) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 801 574 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2035432) - France.

La marque RUSTICA SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTICA SEMENCES est expirée depuis le 6 juillet 2004.

RUSTICA SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : NYZOR , MAYA , KORUM , BLOIS SEMENCES , RUSTICA


RUSTICA SEMENCES Société anonyme - Domaine du Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2035432) - France - SIREN 700801574


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2035432) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1994 n°2035432 - Publication au BOPI 1994-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50220 - Publication au BOPI 1990-12-18

Grains et graines de semences.