Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAYA
Numéro de dépôt :
1582164
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2000
Présentation de la marque MAYA
Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYA est expirée depuis le 27 mars 2000.
RUSTICA SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35