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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES
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BLOIS SEMENCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLOIS SEMENCES
RUSTICA SEMENCES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1702279
Date de dépôt :
05/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2000
BLOIS SEMENCES de RUSTICA SEMENCES

Présentation de la marque BLOIS SEMENCES

Déposée le 5 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLOIS SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA SEMENCES domicilié(e) Domaine de Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BLOIS SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLOIS SEMENCES est expirée depuis le 5 octobre 2000.

RUSTICA SEMENCES a également déposé les autres marques suivantes : NYZOR , MAYA , KORUM , RUSTICA SEMENCES , RUSTICA


RUSTICA SEMENCES (société anonyme) - Domaine de Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt