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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
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RUSTICA SEMENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTICA SEMENCES
RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1407363
Date de dépôt :
09/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2007
RUSTICA SEMENCES de RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE

Présentation de la marque RUSTICA SEMENCES

Déposée le 9 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTICA SEMENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE domicilié(e) Domaine de Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2084843) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2084843) - France.

La marque RUSTICA SEMENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTICA SEMENCES est expirée depuis le 9 mars 2007.

RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , HP HAUTE PROTECTION , TRYBRIDE , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , RM , SILO BLOC OBSERVER POUR PREVOIR , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE , RM


RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE Société Anonyme - Domaine de Sandreau Mondonville, 31700 BLAGNAC (dossier no 2084843) - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - (dossier no 2084843) - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 1997 n°2084843 - Publication au BOPI 1997-02-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Inscription le 29 juin 1995 - Transmission de propriété n°186975 - Publication au BOPI 1995-06-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.