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Marques déposées par la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
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RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE

Numéro de dépôt :
95574259
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE

Déposée le 2 juin 1995 par la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE domicilié(e) Domaine de Sandreau, 31700 MONDOVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE est expirée depuis le 2 juin 2005.

RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , HP HAUTE PROTECTION , TRYBRIDE , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , RM , SILO BLOC OBSERVER POUR PREVOIR , RM , RUSTICA SEMENCES


RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE - Domaine de Sandreau, 31700 MONDOVILLE - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-48

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinées à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.