Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
/
RM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RM
RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
98745256
Date de dépôt :
06/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/08/2008

Présentation de la marque RM

Déposée le 6 août 1998 par la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE domicilié(e) Domaine de Sandreau, 31700 MONDONVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque RM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98745256.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RM est expirée depuis le 6 août 2008.

RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , HP HAUTE PROTECTION , TRYBRIDE , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , RM , SILO BLOC OBSERVER POUR PREVOIR , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE , RUSTICA SEMENCES


RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE (Société anonyme) - Domaine de Sandreau, 31700 MONDONVILLE - France - SIREN 397637018


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.