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Marques déposées par la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE
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HP HAUTE PROTECTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HP HAUTE PROTECTION
RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE

Numéro de dépôt :
1300982
Date de dépôt :
15/02/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
15/02/2005
HP HAUTE PROTECTION de RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE

Présentation de la marque HP HAUTE PROTECTION

Déposée le 15 février 1985 par la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HP HAUTE PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE domicilié(e) Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR (dossier no 2044153) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 637 018 .

La marque HP HAUTE PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300982.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HP HAUTE PROTECTION est expirée depuis le 15 février 2005.

RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , TRYBRIDE , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE CEUX QUI NOUS ONT CHOISIS SAVENT POURQUOI , RM , SILO BLOC OBSERVER POUR PREVOIR , RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE , RM , RUSTICA SEMENCES


RUSTICA PROGRAIN GENETIQUE - Avenue Gaston Phoebus, 64230 LESCAR (dossier no 2044153) - France - SIREN 397637018


Renouvellement sans limitation le 10 février 1995 n°2044153 - Publication au BOPI 1995-02-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Inscription le 3 février 1995 - Transmission de propriété n°181698 - Publication au BOPI 1995-02-03

Inscription le 18 décembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50220 - Publication au BOPI 1990-12-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantés;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.