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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUSTERUCCI GERARDLa Provencale des Vins
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LA CUVEE MIRABEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CUVEE MIRABEAU
RUSTERUCCI GERARD S.A.R.L. La Provencale des Vins

Numéro de dépôt :
1534556
Date de dépôt :
30/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2009

Présentation de la marque LA CUVEE MIRABEAU

Déposée le 30 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUSTERUCCI GERARDLa Provencale des Vins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CUVEE MIRABEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUSTERUCCI GERARDLa Provencale des Vins domicilié(e) 88 rue Sainte Cécile, 13005 MARSEILLE (dossier no 2143983) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RUSTERUCCI GERARD S.A.R.L. LA PROVENCALE DES VINS domicilié(e) (dossier no 2143983) - France.

La marque LA CUVEE MIRABEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CUVEE MIRABEAU est expirée depuis le 30 mai 2009.


RUSTERUCCI GERARD S.A.R.L. La Provencale des Vins - 88 rue Sainte Cécile, 13005 MARSEILLE (dossier no 2143983) - France


RUSTERUCCI GERARD S.A.R.L. LA PROVENCALE DES VINS - (dossier no 2143983) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 1999 n°2143983 - Publication au BOPI 1999-05-03

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

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