Déposée le 13 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) RUSTDENE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUPERFARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RUSTDENE FRANCE domicilié(e) Moulin de Longréau, GUE DE LONGROI, 28700 AUNEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.
La marque SUPERFARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTDENE FRANCE (S.A.) - Moulin de Longréau, GUE DE LONGROI, 28700 AUNEAU - France
CABINET PORTE - France
Inscription le 27 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59550 - Publication au BOPI 1992-01-27
Produits de parfumerie et de beauté, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, savons, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, aliments diététiques et de régime à usage médical, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements. Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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