Présentation de la marque ASCASO ACTING SPECIAL CAFETERIE ARTICLES SOCIETY
Déposée le 23 mars 1999 par RUSTAN ALAIN et PECTOR Bernadette
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ASCASO ACTING SPECIAL CAFETERIE ARTICLES SOCIETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-18 du 30 avril 1999.
Les déposants sont RUSTAN ALAIN, domicilié(e) 26 rue des cigales, 83520 Roquebrune/A - France et PECTOR Bernadette, domicilié(e) 26 rue des cigales, 83520 Roquebrune/A - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette PECTOR - France.
La marque ASCASO ACTING SPECIAL CAFETERIE ARTICLES SOCIETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RUSTAN ALAIN - 26 rue des cigales, 83520 Roquebrune/A - France
PECTOR Bernadette - 26 rue des cigales, 83520 Roquebrune/A - France
Bernadette PECTOR - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36
Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18
Pièces détachées pour la réparation de machines à café, moulins, machines à laver, machines à fabriquer de la glace et plus généralement le matériel de bar et de restauration, les appareils de distribution automatiques, outre les appareils ménagers à savoir : Produits pour la protection des métaux-mastic d'étanchéité Produits de nettoyage, polissage, dégraissage, abrasage, lustrage, Câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, rondelles, raccord, écrous, clips, cales cliquets, vis, clapets, tuyaux tubes, ressorts, métalliques. Outils à fraiser, outils d'asssemblage de ressort, brosse. Circuits imprimé, circuits intégrés, cartes à mémoire, conducteur électriques, câbles, fils, gaines, broches, commutateurs, voyants, interrupteurs, boutons poussoir, condensateurs, prises de courant, bobine électriques, supports de bobines électriques, appareils à contrôler ou compter la température, la pression, le débit, le poids, le temps, les tours, les doses, les niveaux, cuillers doseuses, aimants. Appareils de distributions automatiques et pièces détachées de ces appareils ; Joints en caoutchouc, métalloplastiques, de qualité " alimentaire " et autres pièces en ces matières à savoir : rondelles, cales, tampons amortisseurs, pieds de machine, anneaux, buttoirs, clapets, manchons, durite, tuyaux flexibles ou non. Tubes y compris en verre, raccords non métalliques, bandes isolantes, garnitures d'étanchéité, isolants de câble.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ASCASO ACTING SPECIAL CAFETERIE ARTICLES SOCIETY"