SURFA-ETCH
Présentation de la marque SURFA-ETCH
Déposée le 15 mai 1991 par la société RUST-OLEUM BRANDS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURFA-ETCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SURFA-ETCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661985.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURFA-ETCH est expirée depuis le 15 mai 2021.
RUST-OLEUM BRANDS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2001 n°2194072 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60639 - Publication au BOPI 1992-02-25
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435990 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155583 - Publication au BOPI 1993-03-01
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2011 n°2469371 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-29
Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728103 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12