STOPS RUST
Présentation de la marque STOPS RUST
Déposée le 5 décembre 1991 par la société RUST-OLEUM BRANDS COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPS RUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque STOPS RUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709818.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STOPS RUST est expirée depuis le 5 décembre 2021.
RUST-OLEUM BRANDS COMPANY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2001 n°2207284 - Publication au BOPI 2001-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18
Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155583 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435990 - Publication au BOPI 2006-06-26
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480864 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 12 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728103 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-12