Marque expirée - Marque en non vigueur

CITYNOX L'INOX AU SERVICE DE L'URBANISME
RUSSIER DÉRIC

Numéro de dépôt :
3431621
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/05/2016
CITYNOX L\'INOX AU SERVICE DE L\'URBANISME de RUSSIER DÉRIC

Présentation de la marque CITYNOX L'INOX AU SERVICE DE L'URBANISME

Déposée le 30 mai 2006 par RUSSIER DÉRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CITYNOX L'INOX AU SERVICE DE L'URBANISME »

Le déposant est RUSSIER DÉRIC domicilié(e) 74 CHEMIN DES TRIBES,30340 ST JULIEN LES ROSIERS - 30340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUSSIER DÉRIC domicilié(e) 74 CHEMIN DES TRIBES,30340 ST JULIEN LES ROSIERS - 30340 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYNOX L'INOX AU SERVICE DE L'URBANISME est expirée depuis le 30 mai 2016.


RUSSIER DÉRIC - 74 CHEMIN DES TRIBES,30340 ST JULIEN LES ROSIERS - 30340 - France


RUSSIER DÉRIC - 74 CHEMIN DES TRIBES,30340 ST JULIEN LES ROSIERS - 30340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Éléments en métaux communs et leurs alliages destinés à l'environnement urbain à savoir : oeuvres d'art, protection (bornes, potelets, clous urbains, passerelles, bandes pododactiles), décoration (habillage de façades, bâtiments et locaux techniques, structures porte-végétaux) mobilier d'information touristique, loisirs (kiosques de vente de souvenirs, de nourriture et de journaux, kiosques à musique, rampes de protection, plongeurs).

Meubles d'intérieur et d'extérieur à base de métaux ferreux et (ou) non ferreux et (ou) bois et (ou) plastique et (ou) béton et (ou) pierre.

Vente au détail de mobilier urbain à savoir : poubelles, bancs avec ou sans dossiers, barrières, potelets, panneaux de signalisation, jardinières, fontaines, douches, clous urbains, abris bus, abris vélos, abris, range-vélos, assis debout, protections d'arbres, luminaires, bornes, aires de jeux, édicoles d'hygiène, passages d'accès contrôlés, kiosques, tables, barbecues, feux routiers, feux aéronautiques, feux portuaires, panneaux d'affichage, toboggans, balançoires, tourniquets, skate parcs, terrains multisports, pédicuves, bornes de distribution d'énergie et de fluides.