Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS CHARLES DE MONTAGNAC
Monsieur RUSSEL Grégory

Numéro de dépôt :
92429876
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2002

Présentation de la marque MARQUIS CHARLES DE MONTAGNAC

Déposée le 6 août 1992 par monsieur RUSSEL Grégory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS CHARLES DE MONTAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est monsieur RUSSEL Grégory domicilié(e) 415 Rue du Valanglier, 27370 ST CYR LA CAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur RUSSEL Grégory - France.

La marque MARQUIS CHARLES DE MONTAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS CHARLES DE MONTAGNAC est expirée depuis le 6 août 2002.

RUSSEL Grégory a également déposé les autres marques suivantes : GELATOR , RENOVATIC WASH , VINITIS , SNOOKYLAND , CAVES RUSSEL , COGNACS AUTHENTIQUES & EAUX DE VIE D'ORIGINE CAVO , "RENOVATIC WASH" R , CAVAVIE , RATON LAVEUR


Monsieur RUSSEL Grégory - 415 Rue du Valanglier, 27370 ST CYR LA CAMPAGNE - France


Monsieur RUSSEL Grégory - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Vins spiritueux et liqueurs