Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RUSS
Numéro de dépôt :
1217654
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992
Présentation de la marque RUSS
Déposée le 3 novembre 1982 par RUSS TOGS INC. (société de droit américain) 27-11 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSS est expirée depuis le 3 novembre 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12