Déposée le 10 mai 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUSILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « POLLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RUSILLON domicilié(e) Zone artisanale La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 969 032 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas HOURNON, Avocat, Cabinet FIDAL domicilié(e) Parc Artémis – Bâtiment A, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France.
La marque POLLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POLLUX est expirée depuis le 10 mai 2023.
RUSILLON, SARL - Zone artisanale La Blanchotte - 25440 - QUINGEY - France - SIREN 321969032
Nicolas HOURNON, Avocat, Cabinet FIDAL - Parc Artémis – Bâtiment A, BP 1601 - 25010 - BESANCON Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2003 n°224200 - Publication au BOPI 2003-05-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25
Inscription le 25 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°599869 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2529640 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06
Machine à éplucher; Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, éplucheurs, rasoirs; Ustensiles pour le ménage et la cuisine
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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